Jeudi 21 février 2008 4 21 /02 /Fév /2008 20:28

Il est écrit dans le journal : "quelques critiques acerbes à l'encontre de la liste opposée". Commentaire pourquoi pas, ça ne fait pas  de mal de se défouler!

On y dit aussi : " on nous reproche de ne pas faire assez pour la voirie..." Commentaire, c'est faux on regrette que quelques rues du centre-ville aient eu l'essentiel et les autres le restant...

On dit aussi que l'inventaire de la commune a été réalisé, pourquoi a t-on attendu douze ans pour faire ça?

Par FRANCOIS - Publié dans : MUNICIPALITE
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Mercredi 13 février 2008 3 13 /02 /Fév /2008 21:45


poubelle.jpg

 

Comment Besançon a diminué la production d'ordures ménagères

Les Bisontins payent au prorata du volume de déchets qu'ils produisent.


Tout un symbole. Besançon fut, selon son maire socialiste Jean-Louis Fousseret, une des premières villes de France à créer, en 1973, une zone piétonne. C'est dire si l'on est sensible depuis longtemps aux notions d'environnement et à leur préservation dans la capitale du Doubs. La ville ne s'est cependant pas contentée d'éloigner la circulation de son centre. Soucieuse d'économie d'énergie et de développement durable, elle a investi dans de nombreux projets verts.

Ainsi, sa flotte municipale de véhicules électriques est-elle alimentée par des panneaux photovoltaïques. Quant à ses bus, 40 % roulent au gaz naturel. Sans être exhaustif, il faut également noter la réalisation d'une chaufferie au bois qui désormais alimente en chauffage un quartier de la ville, permettant d'économiser plus de 10.000 tonnes d'émissions de gaz carbonique (CO2) chaque année. Bien sûr, reconnaît le maire, " cela peut entraîner un surcoût en termes d'investissements ". Mais " les retours financiers sont assez rapides " et au final " ce sont des économies pour la ville et ses contribuables ".

MAITRISER LES COUTS

Mais là ou Besançon se caractérise particulièrement, c'est dans la gestion de ses déchets. La ville, dès 1999, puis la communauté d'agglomération en 2004 ont mis en oeuvre la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (Reom). Proportionnelle à la quantité de déchets produits par chaque foyer, elle a permis de diminuer de 6 % leur volume global quand, au niveau national, ces derniers augmentaient de 1 % par an, pour atteindre désormais 360 kg par an et par habitant. Cette politique a contribué à la "maîtrise des coûts ", se félicite Jean-Louis Fousseret, alors que ceux-ci ont explosé partout ailleurs.

Déjà pionnière en matière de développement soutenable, la ville ne compte pas s'arrêter en si bon chemin. Elle envisage désormais de "devenir la capitale française du développement durable ".

R. J.


Le problème des déchets se pose avec toujours plus d'acuité et  une note à payer toujours plus élevée. Question, seriez-vous favorable à une telle formule ?   N'hésitez pas à nous faire part de votre position.

Par FRANCOIS - Publié dans : ENVIRONNEMENT
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Samedi 9 février 2008 6 09 /02 /Fév /2008 16:07
  
gaspillage-copie-3.jpg
MONETEAU RICHE ET GASPILLEUSE
(Les vrais chiffres)
 
Blog : osonspourmoneteau.over-blog.com
 

 

Chers habitants,
 
Nous vous remercions des très nombreux retours à notre questionnaire qui a suscité beaucoup de commentaires fort intéressants.
 
Par ailleurs, nous vous proposons dans ce document de comparer ensemble les comptes administratifs de 2005 de MONETEAU, SAINT-GEORGES dite « commune riche et bourgeoise » et APPOIGNY. Vous comprendrez ainsi mieux les raisons qui nous poussent à souhaiter le changement pour une gestion moins gaspilleuse.
 
         Voici un état sur la population de ces trois communes :
           
 
 
APPOIGNY
ST GEORGES
MONETEAU (et SOUGERES)
(28 % d’habitants en plus que ST GEORGES)
Population
3 060
3 296
4 226
 
MONETEAU
38 % d’habitants
de plus
MONETEAU
28 % d’habitants
de plus
 
 
            Ainsi qu’un certain nombre de données clés :
 
BUDGET
En €
APPOIGNY
ST GEORGES
MONETEAU (et SOUGERES)
(28 % d’habitants en plus que ST GEORGES)
Produits de fonctionnement
2 211 000
2 397 000
5 094 000
(+ 112%)*
- dont Impôts locaux
1 298 000
1 035 000
2 824 000
(+ 173 %)*
Charges de fonctionnement
1 748 000
2 161 000
4 282 000
(+ 98 %)*
- dont Charges de personnel
766 000
746 000
1 819 000
(+ 144 %)*
- dont Achats et charges     externes
631 000
551 000
1 076 000
(+ 95 %)*
- dont Subventions versées par la commune
53 000
55 000
274 000
(+ 398 %)*
Dépenses d’équipement
517 000
684 000
1 490 000
(+ 118 %)*
 
* Pourcentage par rapport à ST GEORGES.
 
 
Dans le même ordre d’idée et si nous entrons plus dans le détail, voici encore quelques données :
 
DEPENSES
en €
APPOIGNY
ST GEORGES
MONETEAU (et SOUGERES)
(28 % d’habitants en plus que ST GEORGES)
Frais d’affranchissement
4 585
 
3 960
7 389
(+ 86 %)*
Fêtes et cérémonies
23 684
13 065
29 337
(+ 124 %)*
Frais de télécommunications
9 076
 
10 048
22 172
(+ 120 %)*
Achats de plantes
4 065
 
10 983
42 311
(+ 286 %)*
Maintenance
16 249
13 923
101 333
(+ 628 %)*
Energie et électricité
63 162
84 409
162 363
(+ 92 %)*
Carburants
14 267
16 142
24 844
(+ 54 %)*
Fournitures administratives
7 529
7 264
13 482
(+ 86 %)*
Documentation
2 036
3 176
13 028
(+ 310 %)*
Publications
5 651
1 770
13 968
(+ 689 %)*
 
* Pourcentage par rapport à ST GEORGES.
 
            A la lecture de ces tableaux édifiants, vous pouvez constater la richesse de MONETEAU, richesse due en partie aux entreprises et richesse qui devrait permettre aux monestésiens de payer moins d’impôts. Et pourtant, ce n’est pas le cas.
 
         Trouvez vous normal qu’à MONETEAU on dépense 120 % de plus en frais de télécommunications qu’à ST GEORGES, 92 % de plus en énergie et électricité, 54 % de plus en carburants, 628 % de plus en maintenance, 286 % de plus en plantes et fleurs, etc.
 
         Et comment se fait-il que ST GEORGES en dépensant quatre fois moins d’argent ait comme nous « trois fleurs » ? Ou les uns sont particulièrement efficaces et les autres moins, ou on peut se poser des questions ?
 
            Non, tout cela n’est pas normal, c’est l’argent des habitants que l’on gaspille.
 
         Bien sûr, il ne faut pas tout remettre en cause. Oui, il fallait refaire la bibliothèque, la mairie. Mais fallait-il une couverture en cuivre pour la mairie, pour cette demeure où a été investie une fortune ? Assurément il aurait été possible de faire moins cher et tout aussi esthétique.
 
        
         Et que dire de la rue d’Auxerre qui a coûté fort chère elle aussi, pour un résultat discutable, avec des malfaçons et une détérioration rapide.
 
            Et que dire de l’aménagement de la place de la mairie qui va coûter cher, très cher (3,3 millions d’€ voire plus) pour ne rien changer à la circulation. Là où passaient 12 000 véhicules par jour, demain il en passera tout autant. Et pendant ce temps, certains habitants n’ont toujours pas le tout à l’égout ou des trottoirs dignes de ce nom.
 
Cela doit suffire, doit s’arrêter. Nous sommes pleinement d’accord avec cet extrait des rendez-vous parlementaires du Contribuable de mars 2006 qui disait : « Nos compatriotes préfèrent des dépenses plus modestes consistant à améliorer la propreté des rues et l’entretien des trottoirs, plutôt que des dépenses somptuaires ».
 
         Oui, il faut maintenant revenir à des projets plus recentrés sur les besoins de la population. Il faut être plus social, plus à l’écoute des habitants, réaliser des trottoirs, refaire des chaussées partout où il le faut, entretenir les fossés qui ne sont jamais nettoyés, penser aux problèmes de circulation et baisser les impôts communaux. Cela est possible car vous avez vu comme MONETEAU est riche. Et demain, MONETEAU sera encore plus riche, la zone des Macherins et la zone de l’ancien CIGA se développant.
 
Par contre, tout le monde n’est pas riche à MONETEAU et les impôts locaux sont une lourde charge pour un certain nombre de familles.
 
Exemple de hausse entre 2002 et 2006 :
 
·        pour la taxe foncière part départementale(25 % d’augmentation), régionale (62 %),
·        des ordures ménagères (56 %)…
 
         300 000 € de moins en grands travaux équivaudrait à une nette baisse des impôts communaux payés par la population et nous aurions encore de bonnes possibilités par rapport aux communes voisines.
 
    
 
Par FRANCOIS - Publié dans : FINANCES
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Jeudi 31 janvier 2008 4 31 /01 /Jan /2008 17:09

L’enquête publique concernant le projet d’extension de la décharge de Pien est close depuis vendredi 25.01 à 17 h. L’extension prévue est de 4,6ha.

 
Au total, une vingtaine de personnes (seulement) se sont exprimées, principalement des riverains, qui se sont plaints, soit des odeurs nauséabondes, soit des déchets voletant au gré des vents, soit du trafic PL ou qui ont émis des craintes pour leur santé. Certains ont réclamé une exonération de la taxe ordures ménagères, et on ne peut qu’être d’accord avec eux. Surtout que depuis le 01.01.2007, notre mairie prélève 1,5 euros par tonne de déchets entrant à Pien, ce qui représente plus que le dégrèvement demandé.
 
Les associations de défense de l’environnement (Yonne Nature Environnement et l’AVYTEC) ont émis un avis circonstancié en demandant par exemple une étude hydrologique et un vrai plan départemental des déchets.
 
Le commissaire enquêteur remettra ensuite son rapport au préfet, qui ne rendra pas sa décision avant plusieurs mois, plusieurs administrations ayant à s’exprimer sur le dossier.
Par FRANCOIS - Publié dans : PIEN-SOUGERES
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Mercredi 9 janvier 2008 3 09 /01 /Jan /2008 06:39

 

-charpe-maire.jpg

 

 

Veuillez trouver en quatre points le déroulement des élections municipales :

Principe 

Les citoyens élisent les conseillers municipaux : 

  • pour 6 ans (toutefois, cette durée est exceptionnellement prolongée d'un an pour le prochain scrutin puisque le renouvellement des conseils municipaux prévu en 2007 est reporté à 2008), 

  • au suffrage universel direct, 

  • au scrutin de liste à 2 tours, selon un système combinant scrutin majoritaire et scrutin proportionnel. 

Tout bulletin modifié en quoi que ce soit est déclaré nul. 

De même, le panachage est interdit. 



Mode de scrutin : 1er tour 

Si une liste obtient la majorité absolue des suffrages exprimés (plus de 50% des voix), elle obtient 50 % des sièges. 

Les autres sièges sont répartis entre toutes les listes (y compris la liste majoritaire) ayant obtenu plus de 5 % des suffrages exprimés, en proportion du nombre de suffrages obtenus. 

Sinon, il est procédé à un 2e tour. 



Mode de scrutin : 2e tour 

Seules les listes ayant obtenu au moins 10 % des voix au 1er tour peuvent se maintenir. 

Les listes ayant obtenu au moins 5 % peuvent toutefois fusionner avec une liste ayant obtenu plus de 10 %. 

La liste qui obtient le meilleur résultat obtient 50 % des sièges. 

Les autres sièges sont répartis entre toutes les listes ayant obtenu au moins 5 % des suffrages exprimés



Election du maire et des adjoints 

Après son élection, le conseil municipal se réunit dans les plus brefs délais possibles. 

Il élit en son sein le maire et ses adjoints. 

Le maire et les adjoints constituent la municipalité. 



Ces textes sont extraits des différents code et loi décrits ci-dessous :

Code électoral (partie réglementaire) R. 127-1 à R. 128-1
Code général des collectivités territoriales : articles L. 2122-1 et L2122-4
Loi n° 2005-1563 du 1Code électoral (partie législative) articles L227 et L260 à L270
5 décembre 2005 prorogeant la durée du mandat des conseillers municipaux et des conseillers généraux renouvelables en 2007

Par FRANCOIS - Publié dans : MUNICIPALITE
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Dimanche 6 janvier 2008 7 06 /01 /Jan /2008 07:52

 

 

 Afin de mieux comprendre le rôle du maire et du conseil municipal, veuillez trouver ci-dessous un extrait des textes du Code général des collectivités territoriales : articles L2121-9, L2122-8, L2122-21, L2122-22 et L2212.


Attributions des autorités communales 

Les attributions exercées par les autorités communales concernent : 

  • l'état civil, 

  • l'urbanisme et le logement, 

  • la voirie et le transport, 

  • le ravitaillement de la ville en eau, les halles, marchés... 

  • les écoles, 

  • les activités culturelles, 

  • la santé, l'aide sociale, 

  • la lutte contre le feu... 

Nouvelles attributions (depuis les lois de décentralisation de 1982) 

Désormais, sont exercées au niveau de la commune des responsabilités concernant notamment : 

  • les permis de construire, 

  • le plan local d'urbanisme (ex plan d'occupation des sols): répartition du sol en zones constructibles, espaces verts, zones industrielles..., 

  • les sites protégés... 



Rôle du conseil municipal 

Assemblée élue, il règle par ses délibérations les affaires de la commune, vote le budget communal et contrôle l'administration du maire. 



Rôle du maire et de ses adjoints 

Elus au sein du conseil municipal, le maire et ses adjoints constituent l'organe exécutif de la commune. 

Ils sont officiers d'état civil et de police judiciaire. 



Principales fonctions du maire : 

  • il est administrateur des affaires de la commune, 

  • il prépare et exécute les délibérations du conseil municipal, 

  • il prépare et propose le budget communal, 

  • il est chargé de la police municipale. 

  • il représente la commune en justice, 

  • il procède à la révision des listes électorales et à l'organisation des élections, 

  • il procède au recensement général de la population, et au recensement en vue de l'appel de préparation à la défense. 



Délégation des attributions 

Le maire peut déléguer une partie de ses attributions à un ou plusieurs adjoints. 

En cas d'empêchement, il est remplacé par un adjoint. 

Par FRANCOIS - Publié dans : MUNICIPALITE
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